Cette semaine, la
Mare aux mots a eu la gentillesse de me proposer sa tribune
coup de cœur et coup de gueule... J'en ai profité pour faire un point sur ce qui me chiffonne depuis ces quelques mois où je me suis découverte une passion (épisodique, n'exagérons pas) pour le droit. Un domaine fascinant, imbriqué dans les racines de l'Histoire, de la Morale, et du Fric, toutes ces grandes inventions humaines pour aboutir à quelques codex qui - justement - feront office de lois. Bref, ce mercredi, j'ai voulu rappeler ce qui se cache derrière la notion de "droits d'auteur".
Sophie Mazet développe dans son "Manuel d'autodéfense intellectuelle", le concept proposé par Nick Webb de "mots hourra" : des mots qui provoquent l'assentiment général, des mots avec lesquels il est presque impossible d'être en désaccord, et qui servent à enfumer le discours. Elle propose l'exemple "la démocratie est le choix de la liberté" qui en contient trois, et qui ne veut pas dire grand chose. "Droits d'auteur", en contient deux. L'intégralité de l'article est disponible
sur le site de la Mare aux mots. Vous me direz :-)
Quelques semaines sont passées, je vous le copie-colle ici, pour vous, pour tous, à partager sans modération, vous l'aurez compris ;)
Coup de gueule
Merci la Mare aux mots pour ce bout de tribune ! J’y ai pas mal
réfléchi, les sujets de grogneries ne manquant pas aujourd’hui, ça m’a
tracassée quelques semaines, et puis je me suis dit, allons-y franco,
attaquons-nous aux rouages du système. Alors pas de révélation, pas
d’accusation, pas de nom… C’est la grande roue de l’édition que j’ai
envie de faire grincer aujourd’hui, notamment l’une de ses chevilles
ouvrières : le droit d’auteur. C’est que la notion superpose des
réalités très diverses :
- N° 1 : Le droit d’être respecté en tant qu’auteur : il s’agit du
droit moral, inaliénable, il garantit l’intégrité de notre œuvre et
notre reconnaissance.
- N° 2 : Le droit d’être diffusé : il s’agit des droits patrimoniaux
que nous cédons par contrat à notre éditeur, et qui l’autorise à
commercialiser notre œuvre pour nous (et il faut bien comprendre que
quand le SNE fait campagne pour le droit d’auteur, c’est de ce droit-là
qu’on parle).
- N° 3 : Le droit d’être rémunéré pour son travail : c’est une facette
du droit patrimonial, celle dont parlent les auteurs quand ils évoquent
leurs « droits d’auteur ». Concrètement, il s’agit d’un pourcentage sur
les ventes du livre (en moyenne 3 % dans mon cas), le montant est
calculé une fois par an.
Le premier est un droit symbolique, qui
comme tous les symboles est extrêmement important et terriblement
dérisoire. Le second fait tourner l’industrie du livre. Pour notre
secteur, la jeunesse, Pierre Dutilleul annonçait en octobre à la BNF un
chiffre d’affaires de 364 millions d’euros pour 2016, soit 13,5 % du
total de l’édition, avec une croissance de 5,2 %. Le troisième est ce
qui nous permet de vivre, enfin, un peu. Je me considère comme une
autrice chanceuse : depuis 8 ans j’écris à plein temps, j’ai publié
quelque 70 livres, nombre d’entre eux ont été remarqués par la critique
et traduits. L’un d’eux a même reçu un New York Times Award. Bref, ça
va. Pourtant mes droits d’auteur (au sens n° 3) ne constituent chaque
année qu’un demi-revenu… L’autre demi-revenu provient des rencontres
scolaires, de l’argent public, le vôtre donc, merci.
Soyons clairs : je n’accuse pas ici mes éditrices (ce sont presque
exclusivement des femmes) qui font un boulot formidable, souvent comme
employée de grands groupes, ni les petites maisons qui couvent leurs
micro-catalogues, ni même les moyennes maisons qui développent leur
entreprise. En fait je vous l’ai dit : je n’accuse personne ici.
Ce que je veux pointer, c’est le système qui fait que dans tous les
travailleurs de la chaîne du livre, l’auteur est le seul à n’avoir pas
de rémunération pour son travail. Le droit d’auteur (n° 3) étant
simplement un intéressement aux ventes. Le problème en réalité est que
le travail intellectuel n’est pas reconnu, mais remplacé par la notion de propriété intellectuelle. Une propriété qu’on ne nous accorde que pour pouvoir la céder.
Ce choix n’est pas un produit de la Nature, mais bien de l’Histoire : la
propriété intellectuelle est à l’origine une invention des libraires
(alors imprimeurs), « le privilège » étant un monopole accordé par le
roi – bien content au passage de décider de ce qui peut ou non être
imprimé. Au 18e siècle, Beaumarchais lui oppose le droit
d’auteur pour tenter d’imposer la voix des créateurs. Ce n’est que
depuis 1957 que les deux notions se confondent. Lorsqu’en 1936, Jean Zay
reprend le travail de Beaumarchais pour mettre en place de véritables
droits pour l’auteur comme travailleur, le vent de l’opposition se lève
chez certains éditeurs. La guerre renverse les cartes, et le dossier est
repris sous Vichy par l’un des adversaires de Zay. Quand la loi passe
en 1957, il ne reste pour l’auteur que le droit moral (le sens n° 1), le
renforcement des droits patrimoniaux étant tout à l’avantage des
industriels du livre.
Il en ressort un système foncièrement déséquilibré. Un système qui nous
fait aujourd’hui signer des monopoles à sens unique : tandis qu’un
éditeur peut solder ou pilonner un livre qui ne marche pas au bout de
deux ans et nous rendre nos droits (sens n° 2 cette fois), nous lui
cédons, nous, notre « propriété » pour 70 ans après notre mort… même le
mariage est moins contraignant ! En Italie, je signe des contrats pour
10 ans. En cas de succès, j’ai au moins la possibilité de renégocier.
En France, la notion de propriété intellectuelle est très puissante et
repose sur une foule de fantasmes… Notamment celle de léguer à nos
enfants les bénéfices (n° 1 et 3) de nos œuvres. Combien d’héritiers
cela concerne-t-il réellement ? Et est-ce que je devrais payer le fils
de mon plombier ou de mon architecte pour l’usage de ma maison ? Non, je
vais plutôt payer correctement plombier et architecte pour qu’ils
s’achètent leur propre maison à léguer à leurs enfants… De la même
manière, dois-je payer plombier et architecte si je prête ma maison pour
un week-end ? Ou si je décide de l’ouvrir au tout-venant ? Revenons au
concept de travail intellectuel, payons les artistes pour ce qu’ils
font : le partage en ligne ne sera plus un danger.
Cela éviterait aussi ces dérives qui se font au nom du droit d’auteur…
Je pense notamment à « l’affaire SCELF » qui réclame un minimum de
30 euros par extrait lu aux organisateurs de lectures publiques
gratuites : bibliothèques, associations, auteurs. La pétition est
toujours en ligne et si les réponses en coulisse se veulent rassurantes,
on attend toujours la prise de position officielle qui enlèverait
l’épée de Damoclès de la tête de tous ces gens qui, chaque jour, font
vivre nos livres… Si vous n’avez pas encore signé,
c’est ici. Merci.
Coup de cœur
Pour mes collègues qui, malgré ces conditions, offrent aux
nouvelles générations des œuvres belles, riches, drôles, tendres,
intelligentes, émouvantes, surprenantes, énervantes, grinçantes,
palpitantes, et parfois tout ça à la fois. Je ne sais pas trop de quoi,
au final, hériteront nos enfants… Mais ils seront bien armés question
imagination !
